[Grâces présidentielles] 1885

12 Décembre 2019

Rédigé par Parthenia et publié depuis Overblog

Juillet

Les grâces. — A l'occasion du 14 juillet, le président de la République a accordé des grâces, commutations ou réductions de peine, à neuf cent trente et un condamnés, détenus dans divers établissements pénitentiaires militaires ou civils, en vertu de jugements prononcés contre eux par des conseils de guerre.

Les condamnés politiques. — Le bruit court dans les couloirs qu’au cours de la séance, une question doit être posée au président du Conseil par un membre de l'Extrême gauche,au sujet des grâces qui devraient être accordées le 14 juillet aux condamnés de Montceau-Ies-Mines et de Lyon.

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